Déposée le 15 mars 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SBM DEVELOPPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « THE BRAND COMPANY B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-16 du 21 avril 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SBM DEVELOPPEMENT domicilié(e) 103 Quai du Dr Dervaux, 92600 ASNIERES SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 900 820 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SBM DEVELOPPEMENT - France.
La marque THE BRAND COMPANY B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562869.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SBM DEVELOPPEMENT, SARL - 103 Quai du Dr Dervaux, 92600 ASNIERES SUR SEINE - France - SIREN 389900820
SBM DEVELOPPEMENT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-28
Inscription le 30 mars 1998 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°252230 - Publication au BOPI 1998-03-30
Inscription le 30 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°252229 - Publication au BOPI 1998-03-30
Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16
Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; photographies ; papeteries ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, feuilles, films ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires, comptabilité ; reproduction de documents, bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agence de publicité ; publicité sur le lieu de vente ; édition publicitaire. Création de graphisme pour emballage ; création de logotype ; architecture d'intérieur, architecture de boutique commerciale ; conception de stand pour les salons professionnels.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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